Mentions légales
1. Éditeur du site et de l’application
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [Si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
SIREN / SIRET : [À compléter]
RCS : [Ville]
Numéro TVA intracommunautaire : [Si applicable]
Représentant légal : [Nom et qualité]
Contact : [E-mail et/ou formulaire]
2. Directeur de la publication
[Nom du directeur de la publication, en général le représentant légal]
3. Hébergement
Le site vitrine peut être hébergé par le prestataire de votre choix (par exemple un hébergeur européen). Indiquez ici la dénomination, l’adresse et le site web de l’hébergeur conformément à la réglementation.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de l’application BlueLaundry (textes, visuels, logos, structure) sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour l’utilisation des traceurs, voir la politique de cookies.
6. Médiation (consommateurs)
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, l’éditeur propose un dispositif de médiation de la consommation. [À compléter : nom, coordonnées et URL du médiateur, après adhésion à un dispositif conforme.]